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Articles

  • Sorties scolaires et Plan Vigipirate 2017/2018 - 24 septembre

    Éléments mis à jour au 24/09/2017.

  • Préparation de l’exercice départemental PPMS risque intrusion - 24 septembre

    Vendredi 13 octobre de 10h à 11h

  • Le Registre des Dangers Graves et Imminents - 5 septembre

    A quoi ça sert ?
    Le registre spécial de signalement d’un Danger Grave et Imminent participe à la protection de la santé des salariés.
    Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique modifié par le décret n°2011-774 du 28 juin 2011 : Article 5-6 (modifié par Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 - art. 12).
    « L’agent alerte immédiatement l’autorité administrative compétente de toute situation de travail dont il a un motif (...)

  • Prévention des risques d’incendie à l’école - 31 août

    La prévention des risques d’incendie ne relève pas uniquement du directeur de l’école. C’est l’ensemble de l’équipe pédagogique qui doit s’approprier le dispositif élaboré pour l’école et effectuer les exercices d’évacuation comme un moment d’apprentissage pour les élèves : comment réagir face à un départ d’incendie ?
    Le plan d’évacuation en cas d’incendie Ce plan qui doit être affiché dans tout l’établissement est élaboré par le propriétaire des locaux donc la collectivité. Dans les bâtiments neufs, il est (...)

  • Le Diagnostic Technique Amiante (DTA) : le consulter c’est protéger sa santé ! - 4 juillet

    Les propriétaires des Établissements Recevant du Public de la 1ère à la 5ème catégorie (permis de construire < 1er juillet 1997) doivent réaliser un Dossier Technique Amiante (DTA)

  • La notion de "quartier libre" lors de sorties et séjours : définition liée à la menace terroriste - 24 mars

    La menace terroriste demeure à un niveau très élevé. Suite à l’attentat de Londres, le Rectorat a défini la notion de "quartier libre" :
    Le principe de "quartier libre", s’il s’entend dans le cadre d’un musée ou d’un lieu clos, ne peut être possible dans l’enceinte d’une ville pour des raisons évidentes de sécurité et de capacité à authentifier la présence d’élèves à des endroits précis".

  • Rétablissement de la demande d’autorisation parentale de sortie du territoire pour les mineurs - 3 janvier

    Vous trouverez ci-dessous les informations relatives au rétablissement de l’autorisation de sortie de territoire pour les élèves mineurs.
    Le décret entrera en vigueur le 15 janvier 2017.
    Le formulaire CERFA d’autorisation de sortie de territoire sera téléchargeable à l’adresse suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46121.
    Vous retrouverez toutes les informations relatives au rétablissement de l’autorisation de sortie de territoire pour les élèves mineurs sur le site (...)

  • Le Comité d’Hygiène de Sécurité et de Conditions de Travail (CHSCT) : c’est quoi ? - Décembre 2016

    Orqanisation et composition des CHSCT
    Trois CHSCT sont constitués au sein de l’académie de Rouen : * un CHSCT académique * un CHSCT départemental dans l’Eure * un CHSCT départemental en Seine-Maritime
    Ils sont tous les trois composés de façon non paritaire, de 7 représentants (+7 suppléants) des personnels (désignés sur la base des résultats aux élections des comités techniques) et de 2 représentants de l’administration.
    Ils se réunissent au moins trois fois par an.
    Compétences et missions L’une des (...)

  • La protection de l’enfance et la transmission d’éléments d’inquiétude - Décembre 2016

    Complément d’information issue du portail métier :
    Note de service du 10 octobre 2016 et imprimé "pour le 1er degré" concernant la transmission d’éléments d’inquiétudes dans le cadre de la prévention et la protection de l’enfance La loi de protection de l’enfant du 14 mars 2016 vient préciser la nature et la dénomination des écrits transmis à la Cellule Enfance en Danger du Département dans le cadre de la prévention et de la protection de l’enfant.
    Ainsi, lorsqu’une école souhaite alerter quant à la (...)

  • Conférence 8 novembre : jeux dangereux et pratiques violentes, quelles attitudes adopter ? - Octobre 2016

    La Communauté de Communes Côte d’Albâtre en liaison avec la Mutualité Française, organise une conférence le Mardi 8 novembre à 19H00 sur la prévention des jeux dangereux et pratiques violentes.
    Vous trouverez l’invitation ci-dessous :

  • Le Registre "Sécurité et Santé au Travail" : c’est quoi ? - Mars 2016

    Le registre S.S.T : cela sert à quoi ?
    Le registre Santé Sécurité au Travail (SST) participe à la démarche d’évaluation des risques. Il permet une saisine du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Départemental (CHSCTD).
    C’est un registre obligatoire.
    Que peut-on y noter ? • Un risque éventuel observé ou encouru, • Un accident ou un incident vu ou vécu, • Un dysfonctionnement ou le non fonctionnement d’une installation ou d’un dispositif de sécurité, • Toute suggestion relative à la (...)

  • Campagne du Gouvernement sur le risque "Attentat" : une vidéo exploitable en classe - Février 2016

    Paris, le 17 février 2016
    Communiqué de presse des services du Premier Ministre
    Une campagne vidéo de sensibilisation du grand public : Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?
    Dans la continuité de la communication lancée fin 2015 avec l’affiche « Réagir en cas d’attaque terroriste », le Service d’Information du Gouvernement et le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale lancent, aujourd’hui, une campagne vidéo pour apprendre aux citoyens les réflexes permettant de se protéger et (...)

  • Quelle température pour les écoles ? - Février 2016

    Température des locaux scolaires
    Question Au cours de la récente période de froid rigoureux, mon école scolaire n’a pu être chauffé correctement, des températures se situant aux environs de 15 degrés ont été enregistrées dans certaines salles. Existe-t-il des textes fixant des seuils de températures en dessous desquels il serait déconseillé d’assurer les cours ?
    Réponse Aucun texte officiel ne fixe actuellement de seuil de température à l’intérieur des locaux scolaires, en dessous duquel il serait (...)

  • Adaptation des PPMS aux risques intrusions - Janvier 2016

    Mise à jour des PPMS

  • Attentats terroristes : communiqués officiels - Novembre 2015

    Monsieur le Préfet de Seine-Maritime a publié ce samedi un communiqué sur la mise en place de l’état d’urgence dans notre Département.