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Articles

  • Règlement type départemental des écoles - 1er octobre

    La circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 fournit des indications pour l’élaboration du règlement intérieur des écoles par les conseils d’école.

  • DIRECTEURS D’ECOLE - SIMPLIFICATION DES TACHES ADMINISTRATIVES - Novembre 2015

    Ces derniers mois le ministère a mis en place de nouveaux outils pour accompagner les évolutions du métier de directeur d’école.

  • Guide pratique pour la direction de l’école primaire - Avril 2015

    Dans le cadre des travaux de simplification des tâches des directeurs d’école, le ministère met à leur disposition un guide pratique pour la direction de l’école primaire.

  • Surveillance des élèves - Juillet 2014

    L’institution scolaire assume la responsabilité des élèves qui lui sont confiés : il lui appartient de veiller à ce qu’ils ne soient pas exposés à subir des dommages et qu’ils n’en causent pas à autrui. Cette responsabilité s’étend à l’intérieur des locaux scolaires ainsi qu’à l’extérieur dès lors que des enseignements s’y déroulent. Elle concerne les enseignants ainsi que toute personne qui participe à la mission éducative de l’école.
    Quand ?
    Durée
    La surveillance couvre l’ensemble des activités prises en (...)

  • Mesures en cas de maladies contagieuses - Juin 2014

    La conduite à tenir dans ce domaine comprend, d’une part, les mesures préventives habituelles d’hygiène générale et, d’autre part, un certain nombre d’actions particulières afin de pouvoir minimiser le risque de développement d’une épidémie ou d’endiguer celle-ci lorsqu’elle advient. L’action varie selon le mode de transmission et le germe en cause ; elle est habituellement ponctuelle et limitée dans le temps. Mais elle doit être l’occasion de revoir les problèmes d’hygiène générale qui existent dans la (...)

  • Modifications de la composition et des attributions du conseil d’école - Décembre 2013

    Le document téléchargeable présente les modifications de la composition et des attributions du conseil d’école suite à la parution du décret n°2013-983, du 4/11/13 (B.O. n°44 du 28/11/13).
    Télécharger le document au format pdf

  • Agenda du directeur : deuxième trimestre - Octobre 2012

    Janvier
    Vie scolaire Campagne de validation d’effectifs dans Base élèves.
    Enseignants CAPD thème/ordre du jour envisagé : Mouvement interdépartemental - Majoration exceptionnelle. Barème individualisé des participants au mouvement interdépartemental Départs en stage de préparation au DEPS et DDEEAS Instructions du mouvement départemental
    Autres Préparation du nouveau budget communal avec les élus Demandes d’équipement : mobilier scolaire, travaux, équipement informatique (application (...)

  • Archivage des documents - Septembre 2012

    Dans le BO n° 24 du 16 juin 2005, on trouve la DUA (durée d’utilité administrative) de documents variés, par exemple : une demande d’ouverture de classe ; un projet d’école ; un cahier d’enregistrement de courrier ; un planning de réservation de salle ; un agenda de directeur ; les listes électorales ; les procès-verbaux de conseil d’école ; les cartes de voeux reçues ; les cahiers d’évaluation nationale : la durée est de 2 ans ; on conseille de conserver les années de mise en place du dispositif, puis un (...)

  • Règles typographiques dans les courriers administratifs - Août 2012

    La règle typographique appliquée aux productions du MENJVA (ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative) évolue.
    L’usage, s’agissant des intitulés des secteurs de l’activité gouvernementale, est désormais d’utiliser les minuscules .
    Ainsi, on écrit ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, etc. L’utilisation de la minuscule pour l’académie de Rouen ne change pas.
    De la même façon, les titres sont « baissés » le ministre de l’éducation (...)

  • Assurances scolaires - Avril 2012

    Les accidents scolaires sont peu nombreux par rapport à l’ensemble des accidents survenant aux enfants. Ils n’en constituent pas moins une préoccupation pour l’institution scolaire à laquelle les enfants ont été confiés.
    La réparation des dommages consécutifs aux accidents scolaires peut être envisagée, selon le cas, selon deux régimes : par le biais de la responsabilité civile de l’État ou par le biais de la responsabilité administrative de l’État ou d’une collectivité territoriale. La responsabilité (...)

  • Archivage - Avril 2012

    Le BO n° 24 du 16 juin 2005 permet de connaître la DUA (durée d’utilité administrative) de documents variés, par exemple : une demande d’ouverture de classe ; un projet d’école ; un cahier d’enregistrement de courrier ; un planning de réservation de salle ; - un agenda de directeur ; les listes électorales ; les procès-verbaux de conseil d’école ; les cartes de voeux reçues ; les cahiers d’évaluation nationale : la durée est de 2 ans ; on conseille de conserver les années de mise en place du dispositif, (...)

  • Absentéisme et obligation scolaire - Avril 2012

    Les textes officiels :
    Le décret du 21 janvier 2011 met en œuvre la loi du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l’absentéisme scolaire, issue de la proposition de loi déposée par Eric Ciotti, député UMP et président du conseil général des Alpes-Maritimes.
    Le décret :
    définit les modalités pratiques de la suspension des allocations familiales pour les parents qui ne donnent pas suite aux avertissements adressés par l’inspecteur d’académie ;
    précise que la part des allocations familiales (...)

  • Des ressources pour le directeur - Février 2012

    Des liens pour le directeur d’école.