DIRECTEURS D’ECOLE - SIMPLIFICATION DES TACHES ADMINISTRATIVES
Guide pratique pour la direction de l’école primaire
Règlement type départemental des écoles
Surveillance des élèves
Mesures en cas de maladies contagieuses
Dans le BO n° 24 du 16 juin 2005, on trouve la DUA (durée d’utilité administrative) de documents variés, par exemple :
- une demande d’ouverture de classe ;
- un projet d’école ;
- un cahier d’enregistrement de courrier ;
- un planning de réservation de salle ;
- un agenda de directeur ;
- les listes électorales ;
- les procès-verbaux de conseil d’école ;
- les cartes de voeux reçues ;
- les cahiers d’évaluation nationale : la durée est de 2 ans ; on conseille de conserver les années de mise en place du dispositif, puis un cahier sur 10 des années en 0 et en 5.
Pour chaque document, est précisé le "sort final" : ce que deviennent les documents analysés à l’issue de la DUA.
Ce sort final peut être :
- la destruction indiquée par la lettre D ;
- le versement aux archives départementales (C) ;
- enfin le tri (T).
