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Publié : 2 septembre 2012
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Archivage des documents

Dans le BO n° 24 du 16 juin 2005, on trouve la DUA (durée d’utilité administrative) de documents variés, par exemple :

  • une demande d’ouverture de classe ;
  • un projet d’école ;
  • un cahier d’enregistrement de courrier ;
  • un planning de réservation de salle ;
  • un agenda de directeur ;
  • les listes électorales ;
  • les procès-verbaux de conseil d’école ;
  • les cartes de voeux reçues ;
  • les cahiers d’évaluation nationale : la durée est de 2 ans ; on conseille de conserver les années de mise en place du dispositif, puis un cahier sur 10 des années en 0 et en 5.

Pour chaque document, est précisé le "sort final" : ce que deviennent les documents analysés à l’issue de la DUA.

Ce sort final peut être :

  • la destruction indiquée par la lettre D ;
  • le versement aux archives départementales (C) ;
  • enfin le tri (T).