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Publié : 4 juin 2014
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Mesures en cas de maladies contagieuses

La conduite à tenir dans ce domaine comprend, d’une part, les mesures préventives habituelles d’hygiène générale et, d’autre part, un certain nombre d’actions particulières afin de pouvoir minimiser le risque de développement d’une épidémie ou d’endiguer celle-ci lorsqu’elle advient. L’action varie selon le mode de transmission et le germe en cause ; elle est habituellement ponctuelle et limitée dans le temps. Mais elle doit être l’occasion de revoir les problèmes d’hygiène générale qui existent dans la collectivité.

Lorsque le directeur ou la directrice de l’école a connaissance de plusieurs cas de maladies contagieuses(varicelle, rougeole, rubéole, méningite, hépatite…), il prévient le plus rapidement possible le médecin de l’Éducation nationale (ou l’infirmière scolaire). Ce dernier apportera toutes les informations et les conseils nécessaires.

Les documents ci-dessous peuvent vous aider dans ces situations :

Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissible dans une collectivité d’enfants
Les réponses à ces questions de pratique courante évoluent avec les connaissances médicales et les avancées thérapeutiques, qu’elles soient curatives ou préventives. C’est pourquoi le Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF) vient d’élaborer un nouveau guide destiné aux médecins traitants et aux médecins des collectivités d’enfants qui doivent, avec les directeurs de ces collectivités, prendre les mesures en cas de maladies transmissibles. Il est composé de 42 fiches, une par pathologie.

Brochure « Hygiène et santé dans les écoles primaires »
Cette brochure précise toutes les informations nécessaires pour faciliter la mise en œuvre des mesures d’hygiène, indispensables aussi bien dans le déroulement, au jour le jour, de la vie de l’école que dans certaines situations plus exceptionnelles.
Ces mesures quotidiennes sont à préciser dans le règlement intérieur de l’école adopté par le conseil d’école. Leur élaboration et leur application nécessitent une étroite collaboration entre les équipes éducatives, les familles et les personnels municipaux.

Évictions scolaires et maladies contagieuses
Un tableau complet précisant les mesures à prendre, par maladie, tant pour les malades que pour les personnes en contact. (Document établi par l’académie de Montpellier)

Les certificats médicaux en cas de maladies contagieuse
Un tableau synthétique qui précise les cas d’éviction, de simple arrêt de la fréquentation scolaire et ceux où un certificat médical est exigible. (Document établi par l’Inspection Académique de la Haute-Savoie).

Les demandes de certificats médicaux en milieux scolaires
La note de service n°2009-160 publiée au B.O du 14 novembre 2009 qui précise les circonstances dans lesquelles une demande de certificat médical peut être effectuée.