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Publié : 7 octobre
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relevés de conclusions conseils Maitres, cycles, école

Contrairement aux autres salariés, le temps de travail des enseignants n’est pas défini sur la base d’une durée hebdomadaire de travail mais sur un temps de service minimal hebdomadaire fondé entre autres sur des activités d’enseignement.

Ce temps de service est appelé « Obligation Réglementaire de Service » (ORS). Cette obligation ne recouvre qu’une partie du temps de travail effectif des enseignants qui se consacrent à d’autres activités pédagogiques (préparation des cours).

Le service des personnels enseignants du premier degré s’organise en : 24 heures hebdomadaires d’enseignement à tous les élèves et 3 heures hebdomadaires en moyenne annuelle, soit cent-huit heures annuelles, effectuées sous la responsabilité de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription dans laquelle exercent les enseignants concernés.

Vous trouverez en annexe un tableau récapitulatif pour l’organisation des 108h. Ce tableau est à renseigner individuellement et sera inséré dans votre cahier journal.

A l’occasion des réunions dans les écoles, le rôle du directeur est fondamental. Les règles élémentaires en matière d’animations de groupe exigent notamment que les dates, les horaires des Conseils de Maîtres et de Cycles soient prévus bien en amont, que l’ordre du jour soit explicitement établi, prévu, qu’il soit ouvert aux propositions des participants, et que l’on s’y tienne.

Pour rappels :

  • Le Conseil des Maîtres de l’école, comme le Conseil d’École, est réuni au moins une fois par trimestre et présidé par le Directeur.
  • Chaque Conseil de Cycle élit son président parmi ses membres.
    décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 - J.O. du 24-10-2014
  • Le relevé de conclusions de chaque conseil et réunion est consigné dans un registre.

Vous trouverez en annexes des propositions de documents pour les relevés des différents conseils (cycle, école, maitres). Ceux-ci seront systématisés l’année prochaine. Si vous faites le choix de les utiliser dès cette année, n’hésitez pas à nous faire part de vos remarques afin de les faire évoluer, si besoin. Ils vous permettent de faire apparaitre chronologiquement l’ordre du jour et la synthèse des échanges (questionnement et pistes de travail, réponses).

Une copie de chaque relevé de conclusions du Conseil d’école sera adressée à l’inspecteur de la circonscription.

Les concertations dans l’école, entre écoles (maternelle, élémentaire), avec le collège seront axées autour de 4 points prioritaires :

1. Besoins des élèves ;

2. Parcours de l’élève ;

3. Choix, régulations pédagogiques des enseignants ;

4. S’ouvrir aux partenaires, organiser la vie de l’école.